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Marques déposées par Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN
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ZWAAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZWAAN
Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN

Numéro de dépôt :
1231384
Date de dépôt :
25/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque ZWAAN

Déposée le 25 mars 1983 par Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZWAAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN,, domicilié(e) 63720 CHAPPES (dossier no 2013672) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2013672) - France.

La marque ZWAAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZWAAN est expirée depuis le 25 mars 2003.

Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : L LIMAGRAIN , L , DRAKAR , L , GROUPE LIMAGRAIN


Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN - 63720 CHAPPES (dossier no 2013672) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2013672) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1993 n°2013672 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153427 - Publication au BOPI 1993-01-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.